L’assurance-vie : les contrats.

L’Homme est confronté à deux alternatives qui peuvent présenter différentes variables. Mais ces deux alternatives sont simples : être ou ne pas être.

Ainsi conscient de sa « finitude », du poids des ans, de ses responsabilités familiales et de ses besoins, l’Homme doit se protéger s’il ne veut pas manquer pour lui-même comme pour les siens.

S’il pense vivre, il a face à lui des contrats de type « assurance en cas de vie », et s’il pense le contraire, il a la possibilité de contracter une assurance de type « en cas de décès ». Mais bien sûr, s’il doute il peut utiliser un contrat « mixte ».

En ayant toujours à l’esprit les différentes problématiques qui vont des accidents de la vie comme le divorce, les risques comme le chômage, l’inconnu comme la retraite ou la date de sa propre mort, tous ces aléas peuvent être anticipés pour soi-même ou sa famille par l’utilisation de l’assurance-vie.

Dans tous les cas, il s’agit de garantir pour soi-même ou quelqu’un d’autre un capital ou un revenu souvent nommé rente.

Contrat d’assurance en cas de vie.

Dans le cas du contrat vie, la personne souhaite se prévaloir d’un versement d’un capital ou d’une rente « en cas de vie ». Ainsi, lors de la date de terme de contrat « en cas de vie», si l’assuré est bien vivant l’assureur lui verse son dû, soit sous forme de capital, soit sous forme de rente (aliénation du capital induite). Si l’assuré a rendu l’âme, l’assureur est totalement exonéré de versement.

Pour éviter cette fin tragique sur le plan financier, il est possible de mettre en place une «contre-assurance décès ». Avec cette clause supplémentaire le ou les bénéficiaires recevront un capital. Il faut prendre acte que cela a un prix.

Contrat d’assurance en cas de décès.

Dans le cas du contrat « en cas de décès », l’assuré souhaite garantir à une ou plusieurs personnes un capital après son décès. Plusieurs formules se présentent au souscripteur.

Il peut mettre en place une assurance vie entière. Celle-ci permettra de garantir un capital quelle que soit la date du décès, tout en définissant sa valeur, bien sûr en fonction d’un certain niveau de primes qui sont définies au contrat.

L’assuré peut choisir une assurance « temporaire décès ». Comme chacun peut l’appréhender, une date déterminée fixe la durée de couverture du risque par l’assureur. Si l’assuré perd la vie après cette date l’assureur est dégagé de paiement du capital prévu. La plus utilisée est celle attachée au crédit immobilier, la banque souhaitant se garantir contre le décès de l’emprunteur.

Le souscripteur peut aussi mettre en place une assurance « de survie ». Dans ce cas, il souhaite garantir un capital à un tiers par exemple s’il vient à disparaître. Dans ce cas, si le bénéficiaire meurt avant l’assuré, l’assureur est sans obligation vis-à-vis du souscripteur.

Ces deux dernières possibilités peuvent être aussi couvertes par une contre-assurance.

Contrats d’assurance mixte.

Enfin, pour celui ou celle qui pense se protéger contre les deux risques, il existe l’assurance vie de type « mixte ». L’assuré souhaite quoiqu’il arrive percevoir pour lui-même ou laisser un capital pour un tiers. L’assureur va donc combiner dans un même contrat une garantie qui couvre dès le premier jour le décès, par le versement du capital généré par les primes versées et un capital à terme en cas de vie créé par ces mêmes primes.

Sans qu’il y paraisse, avant que vous n’avanciez plus avant dans ce livre, ce que vous allez lire maintenant conditionne la vision doctrinale juridique qui doit protéger le contrat d’assurance-vie face à ses nombreux détracteurs qui y voient uniquement un moyen de soustraire des sommes et leurs intérêts au fisc, ou encore ont une certaine vision égalitaire de traitement des capitaux en France : « toutes les sommes d’argent devant être traitées à l’identique ».

De fait, l’assurance-vie la plus utilisée est celle nommée mixte. Elle est souvent nommée assurance de prévoyance vie. Le souscripteur désigne un bénéficiaire en cas de décès et le contrat lui garantit le reversement d’un capital au terme en cas de vie. Le remboursement des primes versées peut être majoré d’intérêts (6) définis dans le contrat. Ce type de contrat comme les autres bénéficie d’une fiscalité particulière dans notre pays. Ce type de contrat permet de faire face aux aléas de la vie pour soi-même comme pour ses proches. Il permet de faire fructifier un capital économisé ou versé en une seule fois pour faire face à toutes éventualités. Le temps, variable kantienne par excellence, y est parfaitement intégré par l’inscription au contrat d’une durée, reconductible ou non, prorogeable d’année en année.

(6) Nota bene : Les primes et les intérêts subissent des frais très variables suivant les compagnies.